Cabinet enregistré à l’ORIAS sous le numéro 23003855 (www.orias/fr) en qualité de CIF, COA et COBSP.
Le cabinet est immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 23003855 (Art. R.512-5 du code des assurances et R. 546-3 I du code monétaire et financier) consultable sur le site - www.orias.fr.
Cabinet adhérent à l’ANACOFI - association nationale des conseils financiers - 92 rue d’Amsterdam - 75009 Paris (association agrée par l’autorité des marchés financiers) – membre ANACOFI CIF et ANACOFI COURTAGE.
IT CONSEIL est une société habilitée à présenter des opérations de :
-
Conseil en Gestion de Patrimoine (CGP),
- Conseil en Investissement Financier (CIF) - L’autorité de tutelle L’AMF - L’ Autorité des Marchés Financiers – 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02 - www.amf-france.org
- Courtage en Opérations de Banque et Services de Paiements (COBSP) sans fonds confiés -L’autorité de tutelle ACPR – Autorité de contrôle et de Résolution – 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09 - https://acpr.banque-france.fr/
- Courtage d’assurances (COA) sans encaissement de fonds de tiers - L’autorité de tutelle ACPR – Autorité de contrôle et de Résolution – 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09 - https://acpr.banque-france.fr/
Le cabinet dispose d'une garantie assurance de responsabilité civile et professionnelle conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances auprès de ORIA CONSEILS 18 RUE DES COLIMAÇONS, 60600 CLERMONT.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.itcgestiondepatrimoine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : IT CONSEIL – SARL – 681 chemin de Vieillevigne – 31290 GARDOUCH
Webmaster : Perrine ROUSSEAU –
perrine@actusite.fr
Hébergeur : Equinix France - 114 rue Ambroise Croizat - 93200 SAINT DENIS Fournisseur d’accès à internet et enregistrement nom de domaine : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
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En application de l’article 325-9 du Règlement général de l’AMF, le cabinet s’abstient, sauf accord exprès, de communiquer et d’exploiter, en dehors de sa mission, les informations concernant ses clients. Cette disposition ne pourra être opposée à l’association nationale des conseils financiers (ANACOFI) dans le cadre de ses missions de contrôle.
